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Marques déposées par HENRI FABRETODO
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DOMAINE TOUR SAINT MICHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE TOUR SAINT MICHEL
SCEA HENRI FABRE SCEA

Numéro de dépôt :
3597950
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2018
DOMAINE TOUR SAINT MICHEL de HENRI FABRE

Présentation de la marque DOMAINE TOUR SAINT MICHEL

Déposée le 10 septembre 2008 par HENRI FABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE TOUR SAINT MICHEL »

Le déposant est HENRI FABRETODO domicilié(e) 0 QUARTIER CONDORCET,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA HENRI FABRE domicilié(e) 0 QUARTIER CONDORCET,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TOUR SAINT MICHEL est expirée depuis le 10 septembre 2018.

HENRI FABRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL PETILLANT , DOMAINE DES DEUX SOEURS , RESERVE DE LA TOUR SAINT MICHEL , LA TOUR DU LION , DOMAINE DE L AUMERADE , DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL , FEMINESSANCE


SCEA HENRI FABRE SCEA - 0 QUARTIER CONDORCET,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France


SCEA HENRI FABRE - 0 QUARTIER CONDORCET,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Vins d'appellation d'origine vins de pays.